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Niveau de confidentialite Aluminium

Dans toute société, il y a un règlement a connaitre et a respecter pour le bien-être de tous.

Vous trouverez ici le règlement intérieur de l'association, ainsi que quelques extraits des réglementations légales s'appliquant à notre activité. Cela dans le but de pratiquer notre sport dans les meilleures conditions possibles.

Sommaire:

Reglement interieur d'R.S.F.T:
Reglementations legales applicables a l'airsoft

Reglement interieur d'R.S.F.T:

Article 1 – Les membres
Seuls les membres actifs de l'association peuvent pratiquer l'activité "AIRSOFT" au sein d'RSFT. Les seules exceptions concernent les membres d'honneur et les membres occasionnels qui seront tolérés sous réserve qu'ils soient couvert par une responsabilité civile auprès de leur assureur et que leur équipement réponde aux normes de sécurité imposées par le présent règlement.

Chaque membre de l'association possède le droit de vote pour les élections du Conseil d'Administration (excepté les membres d'honneur). En cas d'égalité lors des votes, seule la voix du président sera prépondérante.

Les membres peuvent proposer des idées et les mener à bien avec l'accord préalable des membres du conseil d'administration. Les initiatives personnelles sont fortement encouragées.

Le bureau de l'association (dit "Bureau des généraux") est constitué de 3 à 6 membres:

Un président
Un vice-président (facultatif)
Un secretaire
Un secretaire adjoint (facultatif)
Un trésorier
Un trésorier adjoint (facultatif)

Ces membres sont reconnaissables sur le terrain à leurs patchs patronymiques rappelant leur fonction sur leurs vestes.

Article 2 – Adhésion et cotisation
Pour devenir membre d'RSFT, une fiche d'inscription doit être remplie et expédiée par courrier (ou donnée en main propre) à l'un des membres du bureau. La cotisation devra être payée dans les deux semaines qui suivent la remise de la fiche d'inscription.

Les cotisations sont dues pour une année civile du 1er Janvier au 31 Décembre, même si l'adhésion intervient au cours de l'année. Chaque adhérent s'engage à respecter le règlement intérieur, les statuts et les consignes de sécurité d'RSFT. Tout manquement au respect de ces règles pourra entrainer la radiation du membre, conformément aux statuts de l'association.

La cotisation annuelle est fixée à 70 € tout compris ou 35€ avec PAF à chaque OP.

Le nouveau joueur qui souhaite faire partie de l'association sera parrainé par un ancien durant quelques parties. Le parrain répondra aux demandes du nouveau et le conseillera si besoin. L'adhésion sera effective lorsque le demandeur aura l'autorisation d'accéder au rang de membre actif sur le site qui donne accés aux données de l'association.

Lors de l'adhésion d'un nouveau membre, un package de bienvenue d'une valeur approximative de 35€ lui est fourni (écusson, patchs France et béret). Le matériel contenu dans ce package reste la propriété de l'association. Le membre en reçois la garde et est tenu d'en prendre soin tout au long de sa présence au sein de l'association. Tout matériel rendu en mauvais état où n'étant pas restitué à l'issue de la période d'adhésion du membre, sera facturé par l'association.

Article 3 – Assurance de l'association
RSFT souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et juridique. Nous sommes souscripteur du contrat multirisque RAQVAM de la MAIF. Chaque adhérent se doit de posséder une responsabilité civile.

Article 4 – L'Activité sportive

L'Airsoft sera pratiqué sur les terrains choisi par l'association. Tous les membres devront respecter les règles de sécurité d'RSFT pour le bon déroulement de chaque partie. Tout problème physique et/ou matériel devra être signalé à l'un des membres du bureau des généraux.

Lors du déroulement d'un événement sous la responsabilité de l'association, les membres du bureau représentent l'autorité. Leurs consignes et leurs décisions font foi et ne sauraient être discutées, qu'il s'agisse du jeu en lui-même ou du comportement sur le terrain.

Article 5 – Sécurité

Les protections oculaires sont obligatoires et non discutables.
La base des règles de sécurité font déjà l'objet d'une section dédiée et doivent impérativement être respectées par les membres.

Article 6 – Puissance des répliques

Toutes les répliques de type AIRSOFT sont autorisées dans les parties, qu'elles soient à propulsion éléctrique (Air) ou à propulsion à gaz (Propane, CO², etc...), à condition qu'elles respectent les normes de puissance suivantes quelle que soit l’énergie utilisée :

Type de Réplique	Cadence	Contexte	Energie cinétique maximale
Fusil d'assaut	Full-Auto	Extérieur / Intérieur	1420 mJ
Fusil d'assaut	Semi-Auto	Extérieur	1860 mJ
Réplique de poing	Semi-Auto	Intérieur / Extérieur	1420 mJ
Fusil de précision	Full-Auto	30m de la cible au minimum	1860 mJ
Fusil de précision	Semi-Auto	30m de la cible au minimum	1880 mJ

L'unité de mesure de la puissance des lanceurs, utilisée par notre association est le millijoule (ou mJ). Il s'agit de l’énergie cinétique du projectile en sortie de bouche.
La conversion en FPS (Feet per Second) est possible en utilisant une table de correspondance entre vitesse et poids du projectile, ou en utilisant un convertisseur en ligne.

Toutes les nouvelles répliques qui n'ont pas encore fait l'objet de mesures, doivent être chronométrées avant d'être utilisées en cours de partie (excepté sur la zone technique pour du tir sur cible).
Il en va de même pour toute réplique modifiée après avoir été homologuée. Chaque modification, que ce soit upgrade ou downgrade, donnera suite à une déclaration auprès du bureau du détail des modifications ainsi qu'à une mesure officielle de la vitesse de sortie.

Les données concernant la puissance des lanceurs de la team sont disponibles sur la fiche individuelle de chaque membre.

Article 7 - Comportement au sein de l'association

Au cours des manifestations organisées par la RSFT, ainsi que lors des événements dits "Hors Airsoft", il ne sera pas toléré de comportement pouvant porter atteinte aux valeurs de l'association ou à l'intégrité physique ou morale de l'un de ses membres. Tout problème de comportement, d'humiliation, ou manque de respect entre un membre et un autre membre (ou personne extérieure) pourra être porté devant le conseil de discipline décrit à l'article 8 du présent règlement sur demande de l'un des membres du bureau.

De manière non-exhaustive, sont assimilés à des problèmes de comportement:

Tout manquement aux règles de sécurités
Non respect volontaire ou répété des règles de la partie en cours et perturbant son bon déroulement
Tout acte délibéré d'humiliation
Les insultes
Contestation des directives d'un membre du bureau concernant la sécurité ou le déroulement d'une manifestation
Toute agression physique ou verbale
Toute tentative de vengeance ou justice personnelle
Règlement, ou tentative de règlement, d'un litige en aparté et sans intervention du bureau
Tout comportement pouvant porter préjudice à l'image de l'association

Le conseil de discipline sera compétent pour résoudre les conflits ou, le cas échéant, envisager les sanctions inscrites à l'article 8 du présent règlement.

En cas de litige entre deux ou plusieurs personnes durant une manifestation ou une assemblée et quelle qu'en soit la nature, les membres concernés doivent prendre contact avec le membre du bureau le plus proche et lui adresser leurs plaintes. En aucun cas le conflit ne devra être réglé directement entre membres.

Article 8 - Conseil de discipline

Le conseil de discipline est constitué de tous les membres du bureau de l'association (direction) dont le mandat est en cours. Il est réuni sur demande express de n'importe lequel des membres de la direction, et doit statuer sur les cas qui lui sont portés endéans les 10 jours qui suivent la plainte. Chaque dossier ouvert devra être maintenu et suivi sur le forum et dans le registre spécial, et le conseil de discipline se réserve le droit d'auditionner chaque tiers concerné ou non par la plainte.

Le conseil de discipline est compétent pour prendre les sanctions administratives qui suivent une plainte d'ordre comportementale, telle que décrite dans l'article 7 du présent règlement, émanant d'un membre ou de la direction.

Liste exhaustive des sanctions applicables en cas de problème de comportement avéré:

Avertissement officiel : Peut être délivré de manière verbale par un membre du conseil de discipline mandaté une fois le dossier statué, ou par écrit avec remise en main propre ou voie postale si nécessaire
Suspension du membre pour un temps donné. : La personne ne sera plus autorisée à participer à la vie associative et n'aura plus accès aux sections réservées aux membres du site Internet pendant la durée de la suspension
Radiation du membre : Perte de la qualité de membre immédiate et définitive. Peut être décidée au bout de 3 avertissements sans efficacité, mais peut aussi être immédiate et sans avertissement en cas de faute grave. Sont considérées comme fautes graves, les entorses au présent règlement se soldant par un préjudice physique, des dégâts matériels, ou une menace sérieuse quant à la sécurité d'une manifestation.

En cas de conflit d’intérêt de la part d'un membre du conseil de discipline qui peut se manifester par:

Le membre est lui-même mis en cause dans la plainte
La personne mise en cause fait partie de sa famille

Le membre de la direction concerné ne sera pas compétent pour la prise de décision mais pourra assister au conseil et être entendu par le reste de la direction.

Article 9 - Identité de la team

Il fut convenu lors des manifestations de la saison 2016 d'abandonner définitivement toute application d'un dress-code au sein de la team. Chaque membre est donc totalement libre de choisir son matériel et sa tenue vestimentaire (camo inclus).
En revanche à partir de la saison 2019, et afin de créer une identité visuelle qui soit également un renforcement du sentiment d'appartenance à un groupe ou une unité, il a été décidé que chaque membre en activité sur un terrain d'opération se devait OBLIGATOIREMENT de porter de manière ostentatoire les éléments suivants:

Le patch officiel de l'association sur l'épaule gauche
Un patch avec le drapeau français sur l'épaule droite
Le beret officiel de l'association sur la tête avec l'insigne sur la tempe droite (uniquement hors phase de jeu)

Ce choix se justifie par le fait qu'un élément distinctif commun et visible permet d'un seul coup d'oeil d'identifier l'appartenance à son groupe. L'esprit d'équipe n'en est que plus important.

Article 10 - Discipline au sein des manifestations

Afin d'améliorer la portée des briefings, d'optimiser le timing des opérations, et d'assurer la sécurité par l'information des membres, nous appliquons les règles de discipline suivantes:

1 coup de sifflet :Silence demandé
3 coups de sifflet : Rassemblement en ligne

Même si ces consignes peuvent sembler quelque peu martiales, elles sont apparues comme indispensables au fil des manifestations organisées afin de pouvoir capter l'attention de chacun. Un briefing mal écouté, ou des consignes ignorées pouvant déboucher sur des échecs total dans le déroulement d'un scénario, voir même sur un accident.
Même si nous sommes là avant-tout pour s'amuser, la discipline reste indispensable au sein d'un groupe pratiquant un sport comportant des dangers.

Reglementations legales applicables a l'airsoft

Petit rappel légal concernant les répliques:
Décret n° 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu.

Art.1er - L'offre, la mise en vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0.08 joule et inférieure à 2 joules, sont règlementées dans les conditions définies par le présent décret.
Art.2 - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites.
Art.5 - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5 ème classe :
1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5ème classe est applicable. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 131-41 du même code.

Petit rappel légal concernant le reste du matériel:
Du point de vue du reste du matériel, l'usage des uniformes et d'effets militaires de toutes origines est largement répandu chez les joueurs, un zeste de jeu de rôle est souvent l'une des composantes des parties d'airsoft. Le port d'uniformes des unités et administrations tels que gendarmerie, police nationale, sont a proscrire puisqu'ils sont interdits, sinon fortement réglementés (port illégal d'uniforme, usurpation de qualité, usurpation de pouvoir) même si le jeu d'airsoft ne doit se pratiquer que sur le domaine privé.

La réglementation française interdit le transport visible et l'utilisation de répliques airsoft sur le domaine public : voies, routes, domaine forestier domanial ou communal et plus généralement tout terrain même privé dont l'accès serait ouvert au public. il faut différencier la notion légale de transport et de port tel que définie par le décret 95-589 du 6 mai 1995. Ainsi, il est possible de porter, dans le sens de transporter, une réplique sur soi c'est-à-dire dans un sac, une valise, une mallette.

Le transport est libre sous certaines conditions qui tiennent plus du bon sens et du respect de l'ordre public que de la réglementation applicable seulement aux armes véritables. De par l'aspect extérieur de ces objets et la forte ressemblance avec des armes réelles, il est conseillé d'opérer tout transport selon les normes minimales imposées par la loi en matière de transport d'armes.